Peut on construire sur un fossé qui a été busé ?
Parfois, sur certains terrains, il peut être nécessaire de procéder à la mise en place d’une buse dans un fossé afin d’assurer l’écoulement de l’eau et cette buse peut être recouverte de différents types de revêtements.
Mais cependant, il est très difficile de répondre avec précision à cette question tout simplement parce-que dans ce cas, il est impossible d’affirmer certaines généralités car le fait d’être autorisé à construire sur un fossé qui a été busé dépend de plusieurs critères.
En effet, dans certains cas, seulement certains types de constructions peuvent être autorisées et quelquefois, le type de buse ainsi que la nature du revêtement ou autres peuvent être imposés par la Direction Départementale de l’Equipement ou par la commune.
Avant de se lancer dans la réalisation d’une construction au-dessus d’un fossé busé, il est très vivement conseillé de demander des renseignements auprès de la Direction Départementale de l’Equipement ou de la Mairie de la commune concernée.