Qui est responsable en cas de vol de manuels scolaires au collège ?
Les différentes responsabilités qui peuvent être établies au sein d'un établissement scolaire quel qu'il soit comme une école primaire, un collège, un lycée ou autre sont très généralement établies grâce à un règlement intérieur qui est remis à chacun des élèves et qui doit normalement être lu et signé en tout début d'année à la fois par les élèves et par leurs parents ou leurs responsables légaux.
Pour connaître à qui peut être attribuée la responsabilité en cas de vols mais également en cas de dégradations qui peuvent être commis au sein d'un établissement scolaire comme un collège par exemple, il faut simplement consulter le règlement intérieur de l'établissement concerné.
Mais cependant, en règles générales, les établissements scolaires déclinent toute responsabilité, par le biais d'un règlement intérieur, en cas de pertes, de vols et de dégradations qui pourraient être commis à l'intérieur de l'établissement et cela concerne autant les effets personnels des élèves que des manuels scolaires. Donc, en cas de vol de manuels scolaires au collège, il faut donc en informé le directeur et voir aussi avec votre assurance scolaire.